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NOVARC
815 C, chemin du Razas
ZI Les plaines
26780 Malataverne
France
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AGENCE CARAMBA
SIEGE SOCIAL : 41 Rue de la Télématique, 42000 Saint-Étienne
SIREN : 839 204 757
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Caramba, agence de communication et design, a réalisé ce site internet.

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Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Novarc. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Novarc 815 C, chemin du Razas ZI Les plaines 26780 Malataverne ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@sf-electric.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Politique de confidentialité des Données à caractère personnel du Groupe NOVARC

Le site NOVARC peut être amené à collecter des données à caractère personnel sur ses utilisateurs. En effet, cette collecte permet de répondre aux demandes transmises par le biais des formulaires « Contact » et « Recrutement ».

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre des entités du Groupe NOVARC. Seules peuvent y accéder les personnes agissant sous son autorité et sur ses instructions, y compris les sous-traitants (hébergeurs notamment) agissant dans l’exercice de leurs missions. Tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données à caractère personnel sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données.

Aucune des données à caractère personnel collectées à partir du site n’est communiquée ou cédée à des tiers à des fins commerciales. Les données collectées pourront toutefois être transmises à l’ensemble des entités du groupe NOVARC.

Ces données ne sont conservées que pour une durée strictement nécessaire à la finalité du traitement et au maximum un an à compter de la dernière visite sur le site.

Cas spécifique de l’espace recrutement

Les données que les utilisateurs sont amenés à communiquer en ligne en vue d’un recrutement sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des candidatures et des recrutements. Elles ne sont conservées que pour une durée maximale de 18 mois.

Conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement européen 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) et les dispositions nationales relatives à l’informatique, aux fichiers et libertés, les personnes dont les données à caractère personnel sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motif légitime.

Ces droits peuvent être exercés par l’envoi d’un courrier, à NOVARC – DPO – Direction juridique – 815 C Chemin du Razas –F- 26780 MALATAVERNE
Enfin, les personnes disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Novarc net à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
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